CR001 – CJA

  • Date et heure : 18 novembre 2025
  • Lieu : Visioconférence
  • Présents : Yohann Labreux, Sandrine Bernardi, Hanae Devos, Élise Besson

Objectifs de la réunion


Cette première rencontre visait à présenter les membres de la commission, définir ses missions et son rôle, poser les bases d’un cadre fédéral du jugement et de l’arbitrage, et identifier les chantiers prioritaires :

  • la rédaction du Règlement des Officiels
  • la mutualisation des outils 
  • la structuration du réseau de référents disciplinaires

Rôle de la Commission Jugement et Arbitrage (CJA)


La Commission a deux missions principales :
1. Mettre en place un cadre fédéral commun pour l’arbitrage et le jugement : architecture de formation, supervision, et mutualisation des outils.
2. Gérer les litiges liés aux décisions d’arbitrage et jugement et rendre des avis pour les 14 disciplines fédérales.

Projet à mettre en place


1. Élaboration du Règlement des Officiels : fondement du cadre commun et référence juridique.
2. Constitution d’un réseau de référents disciplinaires : identification des acteurs clés dans chaque discipline.
3. Création d’un espace collaboratif sur SharePoint et lancement d’un site web dédié à la CJA.
4. Mise en place d’une architecture de formation, accompagnement et d’évaluation avec fiches REAC et cycle de revalidation.
5. Développement d’une charte éthique et d’une communication transparente.

Étapes clés de mise en œuvre

PériodeÉtapeDescription / livrable
Décembre 2025Présentation à l’Assemblée GénéralePrésentation du projet et de la CJA à Paris.
Janvier – Mars 2026Diagnostic inter-disciplinesIdentification des référents, collecte des règlements et besoins.
Décembre – Mars 2026Rédaction du Règlement des OfficielsTravail avec le service juridique et validation.
Juin 2026Validation du règlement des officielsCA FFRS
Juin 2026Cadre de l’ExcellenceDéfinition du socle commun de compétences.
2e semestre 2026Déploiement piloteLancement dans plusieurs disciplines et ajustements.
2027Déploiement généralCommunication publique et lancement du site CJA.

Prochaines actions


– Envoi par Yohann Labreux du projet de Règlement des Officiels et du lien du site collaboratif.
– Analyses et retours des membres avant validation collective.
– Nouvelle réunion prévue à l’Assemblée Générale de décembre.
– Objectif prioritaire : validation du cadre réglementaire avant juin 2026.

– listing des arbitres et juges internationaux à mettre à jour. Décembre 2025.

– listing des arbitres et juges AJSHN à transmettre et licence WS à prendre Janvier 2026.

– Procédurer tout et mise à disposition dans la sharepoint CJA.

Regroupements

– Présence sur session regroupement des arbitres nationaux roller hockey août 2025

– Présence sur session formation national Skateboard déjà réalisée 27/09/2025

– Présence à l’AFCAM 21/11/2025 à Paris, La Palmeraie

– Présence sur regroupement des juges course à Chatenay Malabry 23/11/2025

– Présence sur regroupements formateurs et superviseurs roller hockey 29&30/11/2025 à Thonon

– Présence sur regroupement des juges artistiques 24&25/01/2026  IDF

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